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Overheerlijke Belgische pralines
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Conditions
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- Si la livraison du produit s'avère impossible, le contrat est résilié de plein droit. Le vendeur est tenu d'avertir le client par écrit avant l'expiration du délai de livraison. En cas de livraison partielle, chaque livraison sera considérée comme une vente séparée.
- Les prix mentionnés sont valables au moment de leur publication, suite de quoi ils peuvent faire l'objet de modifications. Les frais d'expédition ne sont pas compris dans les prix mentionnés.
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- En cas de paiements en souffrance, des intérêts seront calculés sur les montants impayés, de plein droit et sans mise en demeure préalable, au prorata de 1% par mois à partir de la date de facturation. En cas de non-paiement et s'il n'est pas donné suite dans les 14 jours à une sommation par courrier ordinaire, des dommages-intérêts forfaitaires seront en outre dus, à concurrence de 10% des montants impayés, avec un minimum de 50 € et un maximum de 2.000 €.
- Le vendeur reste propriétaire de toutes les marchandises jusqu'au moment du paiement intégral.
- Le vendeur n'est pas responsable des conseils fournis par lui, des fautes d'impression et des coquilles sur le site Internet ou de données techniques transmises par des fournisseurs ou des producteurs.
- Seul le droit belge est d'application sur ces conditions de vente, et plus particulièrement les tribunaux de l'arrondissement de Bruges.
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